Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

Question n° 04270 posée par M. Yves Détraigne

Financement de l'école maternelle obligatoire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04522 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04900 posée par M. Loïc Hervé

Sensibilisation dans les écoles aux dangers des écrans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

10/05/2018
Pertinence
Question n° 06817 posée par M. Jean-François Longeot

Situation des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/09/2018
Pertinence
Question n° 08364 posée par Mme Sonia de La Provôté

Accès au grade « hors classe » pour les anciens instituteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/12/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14960 posée par M. Yves Détraigne

Tenues des épreuves communes de contrôle continu

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 25766 posée par M. Yves Détraigne

Gestion des absences des enseignants

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 11155 posée par Mme Dominique Vérien

Chiffres relatifs aux demandes d'autorisation d'instruction dans la famille

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2024
Pertinence
Question n° 11539 posée par M. Hervé Maurey

Pénurie de professeurs dans les établissements eurois du second degré

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/05/2024
Pertinence