Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

  1. Question n° 01240 posée par M. Claude Huriet

    Financement des transports scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00461 posée par M. Raymond Poirier

    Eure-et-Loir : politique scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01389 posée par M. Xavier de Villepin

    Scolarité française en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03730 posée par M. Rémi Herment

    Contrôle du lieu de scolarisation des élèves

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04418 posée par M. Raymond Poirier

    Fermeture de classes à l'école Georges-Brassens de Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22401 posée par M. Rémi Herment

    Financement des dépenses d'investissement des collèges

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25964 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Affectation de professeurs des écoles dans le département de Haute-Savoie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21465 posée par M. Yves Détraigne

    Ouvertures et fermetures de classes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10816 posée par M. Franck Menonville

    Carte scolaire dans les territoires ruraux

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne