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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 0572S posée par M. François Bonneau
Fouilles archéologiques préventives
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 06076 posée par Mme Christine Herzog
Délais raisonnables et prise en charge financière des fouilles archéologiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 04140 posée par Mme Christine Herzog
Rénovation thermique de maison minière dans patrimoine classé
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 03143 posée par Mme Christine Herzog
Installation d'éoliennes sur une voie romaine
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00376 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Âge limite d'apprentissage du métier de facteur d'orgues
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22630 posée par M. Edouard Le Jeune
Conservation du patrimoine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14503 posée par M. Paul Alduy
Mesures envisagées par le Gouvernement afin d'améliorer la situation des conservateurs de bibliothèque
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence