Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 08580 posée par Mme Christine Herzog

Manque de personnel dans le secteur du périscolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

05/10/2023
Pertinence
Question n° 07874 posée par Mme Christine Herzog

Manque de personnel dans le secteur du périscolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

20/07/2023
Pertinence
Question n° 05339 posée par M. Michel Mercier

Gratification des stagiaires dans le cadre de la formation des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

07/08/2008
Pertinence
Question n° 04692 posée par Mme Françoise Férat

Gratification des stagiaires dans le domaine social

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04150 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Gratification des stages

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

24/04/2008
Pertinence