Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
464 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 459 trouvées
-
Question n° 06068 posée par M. Jean Cluzel
Bénéfice de la campagne double aux fonctionnaires combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 06634 posée par M. Jacques Grandon
Bénéfice de la campagne double aux fonctionnaires anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0570S posée par M. André Dulait
Mesures en faveur des zones de revitalisation rurale, aménagement du territoire et égalité de nos concitoyens
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0011G posée par M. Alain Lambert
Politique économique et financière
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 0005G posée par M. Bernard Barraux
Mise sous conditions de ressources des allocations familiales
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 00177 posée par M. Pierre Vallon
PME: assurance contre les conséquences de la faute inexcusable
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02601 posée par M. Edouard Le Jeune
Statut spécifique de la langue et de la culture bretonnes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19785 posée par M. Laurent Lafon
Moyens humains dont dispose l'État pour réprimer les fraudes dans le commerce en ligne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0491S posée par Mme Annick Jacquemet
Conséquences de la réforme relative à l'automatisation du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 11370 posée par M. Bernard Pillefer
Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence