Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 13839 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge des malades de la mucoviscidose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13490 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Prise en charge des malades de la mucoviscidose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13215 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Financement des centres de référence maladies rares

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12651 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Manque de personnel et de financement des centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06094 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24736 posée par M. Yves Détraigne

    Dépistage des maladies rares

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21394 posée par M. Alain Duffourg

    Recherches sur la sclérose latérale amyotrophique ou maladie de Charcot

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17797 posée par M. Yves Détraigne

    Dépistage des maladies rares

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09268 posée par M. Yves Détraigne

    Dépistage des maladies rares

    La question est caduque

    Pertinence Forte