Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
-
Question n° 1173S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Bilan de la formation au numérique des formateurs instaurée par la loi pour une école de la confiance
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 08105 posée par Mme Christine Herzog
Obligation scolaire pour les enfants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 00850 posée par M. Hervé Maurey
Difficultés pour l'accompagnement des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 00436 posée par M. Yves Détraigne
Pour une école inclusive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 27124 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Mise à disposition des accompagnants des élèves en situation de handicap sur le temps méridien
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0803S posée par Mme Christine Herzog
Modalités des compensations par l'État en faveur des communes de l'instruction obligatoire dès trois ans des enfants
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 17849 posée par M. Yves Détraigne
Mesures en faveur de l'école inclusive
La question est caduque
Pertinence