Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 06465 posée par Mme Sylvie Vermeillet

Formation des infirmiers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

02/08/2018
Pertinence
Question n° 08343 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Illectronisme en Moselle

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08571 posée par M. Yves Détraigne

Conséquences de l'e-administration

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

24/01/2019
Pertinence
Question n° 14634 posée par M. Yves Détraigne

Évolution de parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1422G posée par M. Stéphane Piednoir

Conséquence des résultats du bac sur les admissions dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

17/07/2020
Pertinence