Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 11124 posée par Mme Nadia Sollogoub

Conséquences du choix restrictif des spécialités pendant les études secondaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2024
Pertinence
Question n° 06218 posée par Mme Nadia Sollogoub

Algorithme de Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05184 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Calendrier des écrits d'enseignement de spécialité du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 04723 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Formation des infirmiers et infirmières au sein du modèle Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/01/2023
Pertinence
Question n° 02781 posée par Mme Nadia Sollogoub

Modalités de sélection en institut de formation en soins infirmiers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/09/2022
Pertinence