Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 04754 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/01/2023
Pertinence
Question n° 02781 posée par Mme Nadia Sollogoub

Modalités de sélection en institut de formation en soins infirmiers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/09/2022
Pertinence
Question n° 02263 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/08/2022
Pertinence
Question n° 26568 posée par Mme Christine Herzog

Suppressions des classes de CP et CM1 en commune rurale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

03/02/2022
Pertinence
Question n° 23028 posée par Mme Annick Billon

Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/05/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27563 posée par M. Yves Détraigne

Étudiants en recherche de master

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 17577 posée par Mme Dominique Vérien

Décret d'application des stages en zones sous-dotées

La question est caduque

06/08/2020
Pertinence
Question n° 16925 posée par M. Michel Canévet

Bourses pour les nouveaux étudiants

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence