Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 01918 posée par M. Alfred Gerin

    Financement des projets européens COMETT et ERASMUS

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 34562 posée par M. Louis Moinard

    Situation des étudiants manipulateurs en électroradiologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 34643 posée par M. André Dulait

    Situation des étudiants manipulateurs en électroradiologie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 34741 posée par M. Michel Bécot

    Revendications des étudiants manipulateurs en électroradiologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 35888 posée par M. Jean-Guy Branger

    Droits des étudiants manipulateurs en radiologie

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20765 posée par M. Nuihau Laurey

    Stage des étudiants en médecine et en pharmacie de troisième cycle sur les sites hospitaliers de la Polynésie française

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne