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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 1241S posée par M. Olivier Cigolotti
Plan de développement des compétences pour la filière cynégétique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 02863 posée par M. Olivier Cigolotti
Malus écologique concernant les véhicules des services d'incendie et de secours
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0861S posée par M. Olivier Cigolotti
Relance énergétique de la petite hydroélectricité
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10048 posée par M. Olivier Cigolotti
Projet d'instruction préalable au financement de projets de stockage d'eau
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 0434S posée par M. Olivier Cigolotti
Financement des agences de bassin
La question a été retirée
Pertinence