Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 04114 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des lycées français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08156 posée par Mme Nassimah Dindar

    Aide française à l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14942 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et organisation des épreuves du baccalauréat et du diplôme national du brevet dans les lycées français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15523 posée par M. Olivier Cadic

    Enseignants détachés à l'étranger et rentrés en France sans autorisation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22894 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Conséquences des nouvelles modalités d'accès au Royaume-Uni sur les voyages scolaires éducatifs

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11595 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des enfants des expatriés suisses

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15212 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des lycées français du monde

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1221S posée par M. Michel Canévet

    Aide française à l'éducation dans les pays en voie de développement

    La question est caduque

    Pertinence Forte