Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 104 trouvées
-
Question n° 11499 posée par M. Hervé Maurey
Coût et évaluation des normes
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0784G posée par M. Max Brisson
Fiscalité des Airbnb
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0696G posée par M. Hervé Maurey
Maîtrise des finances publiques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 2327G posée par Mme Christine Lavarde
Situation des finances publiques
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 2109G posée par M. Guillaume Gontard
Annonces du Président de la République
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 18678 posée par M. Yves Détraigne
Stop à la fermeture des commerces non essentiels
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0749S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Conséquences d'une fermeture prématurée de la centrale thermique Émile-Huchet en Moselle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24759 posée par M. Jean-François Longeot
Report de la réforme des dotations aux collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1510S posée par M. Jean-François Longeot
Report de la réforme des dotations aux collectivités territoriales
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 22485 posée par M. Vincent Capo-Canellas
Financement du passe navigo par l'État
La question est caduque
Pertinence