Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 01917 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation désastreuse de l'offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03219 posée par M. Jacques Le Nay

    Troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13903 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquence de la surexposition des jeunes enfants aux écrans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24605 posée par M. Hervé Maurey

    Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25791 posée par M. Hervé Maurey

    Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 16537 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Préparation aux épreuves classantes nationales donnant accès au troisième cycle des études médicales

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20765 posée par M. Nuihau Laurey

    Stage des étudiants en médecine et en pharmacie de troisième cycle sur les sites hospitaliers de la Polynésie française

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20986 posée par M. Loïc Hervé

    Retraites complémentaires des maîtres de l'enseignement privé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat

    Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 01878 posée par M. Jean-François Longeot

    Indemnisation des stages infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions sans réponses