Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 03327 posée par M. Henri Tandonnet

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03406 posée par Mme Françoise Férat

    Réforme des études des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04696 posée par M. Hervé Marseille

    Application de la réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04957 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Ouverture d'une antenne française de l'université Pessoa

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05881 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18633 posée par M. Hervé Maurey

    Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20001 posée par M. Hervé Maurey

    Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20765 posée par M. Nuihau Laurey

    Stage des étudiants en médecine et en pharmacie de troisième cycle sur les sites hospitaliers de la Polynésie française

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20986 posée par M. Loïc Hervé

    Retraites complémentaires des maîtres de l'enseignement privé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat

    Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans

    La question est caduque

    Pertinence Très forte