Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 18005 posée par Mme Anne-Marie Payet

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence
Question n° 05881 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05924 posée par M. Jean-Marie Bockel

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0143G posée par M. Jean-François Longeot

Obligation d'accès aux cantines scolaires

Réponse du Ministère de la justice

15/12/2017
Pertinence
Question n° 19943 posée par M. Yves Détraigne

Part des protéines végétales dans l'alimentation des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

14/01/2021
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22206 posée par M. Yves Détraigne

Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses

La question est caduque

09/06/2016
Pertinence
Question n° 25140 posée par M. Yves Détraigne

Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 12645 posée par M. Yves Détraigne

Organisation des petits déjeuners gratuits dans les écoles

La question est caduque

17/10/2019
Pertinence