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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0458S posée par M. Claude Biwer
Baisse significative du niveau des élèves de CM2 entre 1987 et 2007
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0510S posée par M. Hervé Maurey
Redéploiement du réseau RASED
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
Pertinence
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Question n° 1107S posée par M. Yves Détraigne
Exonération des heures supplémentaires des enseignants
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1056S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 1415S posée par Mme Jacqueline Gourault
Postes supplémentaires d'enseignants dans le Loir-et-Cher pour la rentrée de 2016
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0447S posée par M. Laurent Lafon
Procédure de qualification du conseil national des universités
La question a été retirée
Pertinence