Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 23079 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Conditions de sécurité à l'occasion de la rentrée scolaire et de la prochaine année universitaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/09/2016
Pertinence
Question n° 13025 posée par M. Yves Détraigne

Sécurité des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/11/2019
Pertinence
Question n° 13259 posée par M. Jean-Marie Janssens

Scolarisation des gens du voyage

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/11/2019
Pertinence
Question n° 22391 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre le harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/04/2021
Pertinence
Question n° 24500 posée par M. Jean Hingray

Cyberharcèlement scolaire des élèves de 6ème

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/09/2021
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 23201 posée par M. Yves Détraigne

Coût de la sécurisation des écoles

La question est caduque

15/09/2016
Pertinence
Question n° 23502 posée par M. Yves Détraigne

Sensibilisation des élèves à la prévention et à l'apprentissage des gestes de premiers secours

La question est caduque

13/10/2016
Pertinence
Question n° 24552 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Sécurisation des écoles dans le contexte du terrorisme

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 25726 posée par M. Vincent Delahaye

Amélioration de la scolarisation en secondaire des gens du voyage

La question est caduque

20/04/2017
Pertinence
Question n° 12784 posée par M. Laurent Lafon

Violences sexuelles en études de médecine

La question est caduque

24/10/2019
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses