Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 27009 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Inefficacité de la circulaire sur l'écriture inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26407 posée par M. Michel Canévet

Harcèlement des jeunes nés en 2010

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2126G posée par Mme Colette Mélot

Lutte contre le harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/11/2021
Pertinence
Question n° 2044G posée par M. Pierre-Antoine Levi

Assassinat de Samuel PATY, un an après

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24500 posée par M. Jean Hingray

Cyberharcèlement scolaire des élèves de 6ème

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/09/2021
Pertinence