Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 10411 posée par M. Hervé Maurey
Recul des services de l'éducation nationale dans les territoires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 06037 posée par M. Hugues Saury
Inquiétudes des maires face aux fermetures de classes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0150S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Dispositif « argent de poche » en milieu rural
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 17362 posée par M. Hervé Maurey
Classement des communes rurales au sens de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 15006 posée par M. Hervé Maurey
Classement des communes rurales au sens de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 1048S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Typologie nationale des communes rurales et urbaines
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 23082 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Inquiétudes liées à la mise en place des conventions de ruralité
La question est caduque
Pertinence