Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 25278 posée par M. Stéphane Demilly

Situation des assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/11/2021
Pertinence
Question n° 09231 posée par M. Christian Gaudin

Pérennisation des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/06/2009
Pertinence
Question n° 02134 posée par M. Philippe Arnaud

Heures supplémentaires et assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/10/2007
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 28392 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des assistants d'éducation

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 28311 posée par M. Hervé Maurey

Accès des assistants d'éducation aux contrats à durée indéterminée

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 27589 posée par M. Hervé Maurey

Accès des assistants d'éducation aux contrats à durée indéterminée

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27458 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des assistants d'éducation

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27501 posée par M. Stéphane Demilly

Publication du décret permettant aux assistants d'éducation d'être recrutés en contrat à durée indéterminée

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses