Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 23905 posée par M. Yves Détraigne

Impact de la Covid-19 sur l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/07/2021
Pertinence
Question n° 22690 posée par M. Yves Détraigne

Réouverture des classes en demi-jauge dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22510 posée par M. Olivier Cadic

Organisation des épreuves du baccalauréat pour les établissements d'enseignement français en Ontario fermés jusqu'à nouvel ordre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

29/04/2021
Pertinence
Question n° 22434 posée par M. Yves Détraigne

Contrôle continu pour tous les lycéens au baccalauréat 2021

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22150 posée par M. Jean-Marie Janssens

Vaccination des enseignants et personnels d'établissements

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

15/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26095 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires

La question est caduque

06/01/2022
Pertinence
Question n° 24264 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires

La question est caduque

02/09/2021
Pertinence
Question n° 22041 posée par Mme Nadia Sollogoub

Regroupements d'élèves pour faciliter la pratique sportive scolaire

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 17357 posée par M. Hervé Maurey

Réouverture des écoles à partir du 11 mai

La question est caduque

16/07/2020
Pertinence