Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 21432 posée par M. Hervé Maurey

Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/03/2021
Pertinence
Question n° 20068 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences de l'obligation du port du masque pour un élève malentendant

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19631 posée par M. Hervé Maurey

Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/12/2020
Pertinence
Question n° 17751 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences de l'obligation du port du masque pour un élève malentendant

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/09/2020
Pertinence
Question n° 17608 posée par M. Hervé Maurey

Coût de la réouverture des écoles pour les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/08/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27712 posée par M. Hervé Maurey

Conditions de validation du baccalauréat à Shanghai

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 27589 posée par M. Hervé Maurey

Accès des assistants d'éducation aux contrats à durée indéterminée

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 17357 posée par M. Hervé Maurey

Réouverture des écoles à partir du 11 mai

La question est caduque

16/07/2020
Pertinence