Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 10103 posée par Mme Annick Billon

    Allègement du programme d'examen de la spécialité de sciences économiques et sociales au baccalauréat 2024

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0396S posée par Mme Annick Billon

    Suppression de l'enseignement technologique en classe de sixième

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00723 posée par Mme Annick Billon

    Féminisation des filières scientifiques et techniques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11248 posée par Mme Annick Billon

    Nombre maximum d'élèves par classe en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11063 posée par Mme Annick Billon

    Fermetures de classes à la rentrée 2019-2020

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10923 posée par Mme Annick Billon

    Survie du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26632 posée par Mme Annick Billon

    Féminisation des filières scientifiques et techniques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte