Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 1307G posée par Mme Annick Billon

Soutien à l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

14/05/2020
Pertinence
Question n° 1080G posée par M. Michel Forissier

Réforme de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

12/12/2019
Pertinence
Question n° 05499 posée par M. Loïc Hervé

Avenir des écoles de production

Réponse du Ministère du travail

07/06/2018
Pertinence
Question n° 04954 posée par M. Yves Détraigne

Réseau des centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/05/2018
Pertinence
Question n° 04807 posée par Mme Annick Billon

Situation des apprentis de moins de seize ans

Réponse du Ministère du travail

03/05/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0897S posée par Mme Nadia Sollogoub

Avenir du pôle de formation industrielle Yonne-Nièvre

La question est caduque

25/07/2019
Pertinence
Question n° 20001 posée par M. Hervé Maurey

Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

La question est caduque

08/09/2011
Pertinence
Question n° 18633 posée par M. Hervé Maurey

Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

La question est caduque

19/05/2011
Pertinence