Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 09231 posée par M. Christian Gaudin

    Pérennisation des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17788 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Non-renouvellement des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17962 posée par M. Yves Détraigne

    Aide administrative des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02897 posée par Mme Valérie Létard

    Suppression des postes de secrétaires administratifs à la direction des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17580 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Inclusion des collectivités territoriales au plan en faveur de l'apprentissage

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25251 posée par M. Jean Boyer

    Collectivités locales et adaptation des emplois aidés

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 27589 posée par M. Hervé Maurey

    Accès des assistants d'éducation aux contrats à durée indéterminée

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 28311 posée par M. Hervé Maurey

    Accès des assistants d'éducation aux contrats à durée indéterminée

    La question est caduque

    Pertinence Très forte