Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 95 trouvées

  1. Question n° 0012G posée par M. Laurent Lafon

    Enseignements à tirer des événements du Stade de France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0025G posée par M. Stéphane Piednoir

    Multiplication des attaques à l'arme blanche

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0045G posée par M. Jean Sol

    Gens du voyage

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0009G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Port du voile à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0036G posée par M. Bruno Retailleau

    Meurtre de Lola à Paris

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

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