Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 16709 posée par M. Jean-Claude Merceron

Convergence intersectorielle des tarifs hospitaliers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16405 posée par M. Jean-Claude Merceron

Indemnités journalières pour les personnes ayant une activité réduite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

09/12/2010
Pertinence
Question n° 09946 posée par M. Jean-Claude Merceron

Cotisations à l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

20/08/2009
Pertinence
Question n° 08740 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 05787 posée par M. Jean-Claude Merceron

Cotisations assurances complémentaires santé versées par les retraités

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/10/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19035 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les pharmaciens

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 16710 posée par M. Jean-Claude Merceron

Offre de soin en santé mentale

La question est caduque

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16716 posée par M. Hervé Maurey

Développement des phénomènes d'addiction chez les jeunes

La question est caduque

30/12/2010
Pertinence
Question n° 12300 posée par M. Yves Détraigne

Séparation des flux d'appels dissociant les urgences des simples conseils médicaux

La question est caduque

25/02/2010
Pertinence