Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0157G posée par M. Laurent Lafon

    Remise en cause des festivals d'été par les jeux Olympiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04432 posée par Mme Christine Herzog

    Conseils de fabrique en Alsace-Moselle privés de subventions

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03507 posée par Mme Christine Herzog

    Régime des cultes applicables en Alsace Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03512 posée par Mme Christine Herzog

    Travaux dans un immeuble cultuel désinscrit des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02832 posée par Mme Christine Herzog

    Conseils de fabrique en Alsace-Moselle privés de subventions

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08214 posée par Mme Christine Herzog

    Prise en charge partagée de l'entretien des cloches

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07139 posée par Mme Christine Herzog

    Prise en charge partagée de l'entretien des cloches

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05928 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Subventions des travaux de rénovation énergétique au sein des bâtiments propriété des associations cultuelles

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte