Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 24297 posée par M. Yves Détraigne

Situation des métiers d'art français

Réponse du Ministère de la culture

09/09/2021
Pertinence
Question n° 22163 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Situation des structures d'enseignement artistique privées

Réponse du Ministère de la culture

15/04/2021
Pertinence
Question n° 21881 posée par M. Jean-Pierre Moga

Réouverture des galeries d'art sur rendez-vous

Réponse du Ministère de la culture

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21797 posée par M. Jean Hingray

Réouverture de lieux de spectacle semi-ouverts ou bénéficiant d'une ventilation naturelle

Réponse du Ministère de la culture

25/03/2021
Pertinence
Question n° 16943 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des artisans et commerçants dans l'industrie culturelle et créative

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28365 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux spectacles vivants

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 27355 posée par M. Yves Détraigne

Régime de sécurité sociale des artistes-auteurs

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 26819 posée par M. Laurent Lafon

Sortie de crise pour les intermittents du spectacle

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 16721 posée par M. Hervé Maurey

Extension du régime des SOFICA à la production théâtrale

La question est caduque

30/12/2010
Pertinence
Question n° 09180 posée par M. Hervé Maurey

Extension du régime des SOFICA à la production théâtrale

La question est caduque

18/06/2009
Pertinence