Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

Question n° 19931 posée par Mme Nadia Sollogoub

Situation financière des radios locales associatives

Réponse du Ministère de la culture

14/01/2021
Pertinence
Question n° 17526 posée par M. Hervé Maurey

Situation financière des radios locales

Réponse du Ministère de la culture

30/07/2020
Pertinence
Question n° 16961 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Plan de relance culturel concernant les radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16598 posée par M. Olivier Henno

Situation du secteur radiophonique et plus particulièrement des radios locales en France

Réponse du Ministère de la culture

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16399 posée par Mme Annick Billon

Impact de la Covid-19 sur les radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

28/05/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16376 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conséquences de la crise sanitaire liée au Covid-19 sur les radios indépendantes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/05/2020
Pertinence
Question n° 25911 posée par M. Michel Canévet

Diminution du temps d'antenne régionale sur le réseau Radio France

La question est caduque

08/06/2017
Pertinence
Question n° 21811 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Diffusion des éditions locales de France 3 sur les box et le satellite

La question est caduque

19/05/2016
Pertinence
Question n° 19531 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Liberté de programmation musicale des radios

La question est caduque

31/12/2015
Pertinence
Question n° 26661 posée par Mme Valérie Létard

Diffusion de la TNT en région Nord-Pas-de-Calais

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence