Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 36155 posée par M. Joseph Kergueris

Enseignement des langues vivantes européennes et régionales et mise à disposition d'" assistants de langues "

Réponse du ministère : Éducation

01/11/2001
Pertinence
Question n° 31741 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Enseignement linguistique : situation des vacataires en Alsace

Réponse du ministère : Éducation

08/03/2001
Pertinence
Question n° 01511 posée par M. Pierre Hérisson

Enseignement des langues et cultures régionales

Réponse du ministère : Éducation

17/07/1997
Pertinence
Question n° 12889 posée par M. Philippe Richert

Valorisation de l'épreuve facultative d'alsacien au CAPES d'allemand

Réponse du ministère : Éducation

23/11/1995
Pertinence
Question n° 21872 posée par M. Edouard Le Jeune

Suppression d'émissions de FR 3 en langue bretonne

Réponse du ministère : Éducation

02/07/1992
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24343 posée par M. André Fosset

Relance de l'activité du Conseil national des langues régionales

La question est caduque

14/01/1993
Pertinence
Question n° 23222 posée par M. Edouard Le Jeune

Avenir des écoles Diwan

La question est caduque

29/10/1992
Pertinence
Question n° 02601 posée par M. Edouard Le Jeune

Statut spécifique de la langue et de la culture bretonnes

La question est caduque

08/12/1988
Pertinence