Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0003A posée par M. Jean Francou

    Politique sportive du gouvernement

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21343 posée par M. Paul Alduy

    Mise en place du statut des professeurs de sport

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26693 posée par M. Rémi Herment

    Enseignement de l'éducation physique et des sports: moyens mis en oeuvre

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27802 posée par M. Louis Mercier

    CAPEPS: suppression de certaines disciplines

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 04936 posée par M. Pierre Lacour

    Restriction de crédits des postes FONJEP

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28575 posée par M. Jean Faure

    Organisation et promotion des activités physiques et sportives: application de la loi

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0004A posée par M. Jean Francou

    Politique sportive du Gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Très forte