Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 06452 posée par M. Hervé Maurey
Couverture du territoire en téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 06453 posée par M. Hervé Maurey
Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 20294 posée par M. Louis Moinard
Développement des infrastructures routières des régions atlantiques
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 18399 posée par M. Edouard Le Jeune
Création d'un Conseil national du monde rural
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 01652 posée par M. André Diligent
Déséquilibre du secteur tertiaire entre l'Ile-de-France et les autres régions
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 04570 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Relance du Conseil supérieur de l'aménagement rural
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03881 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Aménagement du territoire : complexité des moyens mis en oeuvre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03882 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Fonds ministériels destinés à l'aménagement du territoire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07521 posée par M. Raymond Bouvier
Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07476 posée par M. Louis Mercier
Réunion de la conférence nationale de l'aménagement rural
La question est caduque
Pertinence