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683 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 642 trouvées
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Question n° 09000 posée par M. Hervé Maurey
Financement des aides à domicile en faveur des personnes âgées
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 05367 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Revalorisation de l'allocation adultes handicapés (AAH)
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04900 posée par M. Philippe Arnaud
Conséquences de l'application du bonus-malus écologique pour les personnes à mobilité réduite
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0272S posée par Mme Muguette Dini
Difficultés financières rencontrées par les parents d'enfants handicapés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 0137G posée par M. Marc Laménie
Le cinquième risque
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 08509 posée par M. Hervé Maurey
Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11553 posée par M. Edouard Le Jeune
Accès des Français aux moyens de diagnostic modernes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10062 posée par M. Claude Huriet
Situation des retraités et rénovation de la grille indiciaire de la fonction publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09331 posée par M. Olivier Roux
Centrale de Cattenom : normes de radioactivité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08353 posée par M. Roger Poudonson
Rapport sur le congé parental d'éducation et le travail à mi-temps des parents de jeunes enfants
La question est caduque
Pertinence