Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 04593 posée par M. Hervé Maurey

    Manque d'attractivité des métiers du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03350 posée par M. Hervé Maurey

    Manque d'attractivité des métiers du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02644 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Reconnaissance des personnels des établissements sociaux et services médico-sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02442 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Accès aux vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes adultes en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01541 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Professions médico-sociales oubliées à la suite du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06244 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme du congé parental

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02598 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Projet de réforme relatif aux modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02646 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Revalorisation des traitements indiciaires pour les professionnels des résidences autonomie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01507 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Déconjugalisation de l'allocation aux adultes handicapés

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte