Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 24889 posée par M. Pierre Vallon

    Prix du péage sur l'autoroute entre Lyon et l'Isle d'Abeau (Rhône)

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24622 posée par M. Jean Francou

    Liaison autoroutière entre Arles et Salon (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23928 posée par M. Louis Jung

    Limitation de vitesse: modification de la réglementation

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 23787 posée par M. Jean Colin

    Signalisation et information concernant les travaux en cours

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 22609 posée par M. Pierre Vallon

    Disparition des péages autoroutiers

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24916 posée par M. Henri Goetschy

    Signalisation sur les autoroutes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte