Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 22437 posée par M. Yves Détraigne

Accès à l'insuline pour tous

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/04/2021
Pertinence
Question n° 14408 posée par M. Yves Détraigne

Diabète et emploi

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2020
Pertinence
Question n° 12913 posée par M. Jean-Claude Luche

Pompes à insuline implantables des diabétiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 05507 posée par Mme Nassimah Dindar

Lutte contre le diabète

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/06/2018
Pertinence
Question n° 00172 posée par Mme Élisabeth Doineau

Discrimination d'accès à l'emploi pour les personnes diabétiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24996 posée par Mme Élisabeth Doineau

Discrimination d'accès à l'emploi pour les personnes diabétiques

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 28653 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Remboursement des médicaments des diabétiques

La question est caduque

13/03/1986
Pertinence
Question n° 28710 posée par M. Raymond Bouvier

Remboursement intégral des soins à domicile des diabétiques

La question est caduque

13/03/1986
Pertinence