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274 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 214 trouvées

  1. Question n° 16943 posée par M. André Bohl

    Allocation d'éducation spéciale et allocation compensatrice

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0223G posée par M. Raymond Bouvier

    Quotas laitiers européens

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17562 posée par M. Pierre Salvi

    Allocation de congé parental: intentions du gouvernement et calendrier de mise en application

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17648 posée par M. Rémi Herment

    Placements d'enfants: imputation des charges financières correspondantes

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18141 posée par M. Edouard Le Jeune

    Ecole Louis Pasteur de Quimper (Finistère): ouverture d'une classe intégrée pour enfants inadaptés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 16902 posée par M. Jacques Machet

    Couverture à 100 pour 100 des frais de soins dentaires pour les enfants de moins de 16 ans

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16903 posée par M. Jacques Machet

    Arrêt de l'expérience de prévention des maladies bucco-dentaires menée dans le département de la Marne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26006 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Enlèvement international d'enfants: négociation avec l'Algérie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27859 posée par M. Jean Cluzel

    Protection de l'enfance

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 28006 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Gestion des établissements du ministère des affaires sociales accueillant des enfants de moins de 6 ans

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

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