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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 02863 posée par Mme Françoise Férat
Vaccins et sels d'aluminium : la recherche en danger ?
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 03406 posée par Mme Françoise Férat
Réforme des études des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 03498 posée par Mme Françoise Férat
Lettre circulaire du 29 juin 2011 relative à la prestation de service unique
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 03746 posée par Mme Françoise Férat
Réforme des études de la profession d'orthophoniste
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03748 posée par Mme Françoise Férat
Retraite des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 11368 posée par Mme Françoise Férat
Concertation et association des acteurs de la santé dans la préparation du décret relatif aux contrats responsables et solidaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14210 posée par Mme Françoise Férat
Incompatibilité des fonctions de conseiller prud'homme et d'assesseur des TASS et TCI
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18778 posée par Mme Françoise Férat
Prévention des accidents vasculaires cérébraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19307 posée par Mme Françoise Férat
Accès à la liste d'attente pour les greffes rénales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19916 posée par Mme Françoise Férat
Obligation de disposer d'un directeur dans chaque centre social
La question est caduque
Pertinence