Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1568S posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Accueil des enfants placés dans le Calvados

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23619 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Projet de fusion de l'agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1197S posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Accès au revenu de solidarité active

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15563 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15442 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16913 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Régimes de retraites complémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06143 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Conditions d'attribution du revenu de solidarité active

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne