Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 02863 posée par Mme Françoise Férat

Vaccins et sels d'aluminium : la recherche en danger ?

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 05802 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation du Laboratoire français de fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 06475 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Évolution de la profession de pharmacien

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06690 posée par M. Yves Détraigne

Vaccins et sels d'aluminium

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 08220 posée par M. Hervé Maurey

Accès des personnes handicapées aux technologies de l'information et de la communication

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

19/09/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07375 posée par M. Jean-Marie Bockel

Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

La question est caduque

11/07/2013
Pertinence
Question n° 10994 posée par M. Jean-Marie Bockel

Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

La question est caduque

20/03/2014
Pertinence
Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat

Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence