Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 05493 posée par M. Yves Détraigne

Frais de transport des enfants handicapés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 0083C posée par M. Joël Guerriau

L'industrie pharmaceutique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/04/2013
Pertinence
Question n° 0091C posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 06475 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Évolution de la profession de pharmacien

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 07816 posée par M. Jean-Marie Bockel

Droits des travailleurs indochinois

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/08/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16966 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Traité transatlantique et libéralisation des professions de santé

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence
Question n° 20096 posée par Mme Sophie Joissains

Report d'âge pour bénéficier de la sécurité sociale des parents

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 22871 posée par Mme Annick Billon

Nomination des assesseurs des tribunaux des affaires de sécurité sociale

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 23982 posée par Mme Annick Billon

Nomination des assesseurs des tribunaux des affaires de sécurité sociale

La question est caduque

17/11/2016
Pertinence
Question n° 24084 posée par M. Olivier Cigolotti

Maîtrise des dépenses de transport sanitaire

La question est caduque

24/11/2016
Pertinence