Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
-
Question n° 1568S posée par M. Jean-Léonce Dupont
Accueil des enfants placés dans le Calvados
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 22924 posée par M. Jean-Marc Gabouty
Taux de taxe sur la valeur ajoutée des sièges autos des tout-petits
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 21131 posée par M. Hervé Maurey
Conditions de versement de la prime de naissance
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 20169 posée par M. Bernard Delcros
Modalités de versement de la prime à la naissance
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 0742G posée par M. Éric Bocquet
Financement de la prime d'activité
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
-
Question n° 25687 posée par M. Yves Détraigne
Extension de la loi permettant le don de jours de repos au parent d'un enfant gravement malade
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19916 posée par Mme Françoise Férat
Obligation de disposer d'un directeur dans chaque centre social
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19641 posée par M. Olivier Cigolotti
Progression de la pauvreté
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19709 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Activité entrepreneuriale des bénéficiaires de l'allocation adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19433 posée par M. Hervé Maurey
Automédication
La question est caduque
Pertinence