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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 15788 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Nombre d'emplois offerts à la mutation, au détachement et au recrutement par concours des professeurs des universités et des maîtres de conférences jusqu'au 31 décembre 2015
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14753 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Création d'associations professionnelles militaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 13612 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Supplément familial de traitement
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 09812 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Abrogation du jour de carence dans la fonction publique
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 25636 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Comité technique des maisons départementales des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence