Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 25690 posée par Mme Françoise Férat

    Opérations anti-élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23317 posée par Mme Françoise Férat

    Crise agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20155 posée par Mme Françoise Férat

    Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement et filière bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 18745 posée par Mme Françoise Férat

    Consommation de viande rouge et de charcuterie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18435 posée par Mme Françoise Férat

    Périodes de formation en milieu professionnel dans l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0907S posée par Mme Françoise Férat

    Non-parution du décret sur la loi relative à l'encadrement des stages

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0442S posée par Mme Françoise Férat

    Inquiétudes de la filière viticole de Champagne quant au programme de réduction de la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte