Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 15673 posée par M. Joël Guerriau

Sanctuarisation du budget d'Erasmus

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

09/04/2015
Pertinence
Question n° 14279 posée par Mme Chantal Jouanno

Renouvellement des accords de coopération entre l'Union européenne et les industries du tabac

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

25/12/2014
Pertinence
Question n° 12871 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Directives européennes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

07/08/2014
Pertinence
Question n° 08525 posée par M. Joël Guerriau

Logo européen sur les cartes électorales

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

10/10/2013
Pertinence
Question n° 06592 posée par M. Jean-Marie Bockel

Protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

30/05/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18360 posée par M. Olivier Cadic

Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 14967 posée par M. Olivier Cadic

Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

La question est caduque

19/02/2015
Pertinence
Question n° 06645 posée par M. Joël Guerriau

Préparatifs thématiques et organisation des élections européennes

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence