Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 23575 posée par Mme Françoise Férat
Centre d'action médico-sociale précoce
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23321 posée par Mme Françoise Férat
Accès aux audioprothèses
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 11966 posée par Mme Françoise Férat
Plan d'actions consommation de benzodiazépines
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 11120 posée par Mme Françoise Férat
Optique et contrats responsables et solidaires
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 09934 posée par Mme Françoise Férat
Consommation de psychotropes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 11368 posée par Mme Françoise Férat
Concertation et association des acteurs de la santé dans la préparation du décret relatif aux contrats responsables et solidaires
La question est caduque
Pertinence