Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 11120 posée par Mme Françoise Férat

Optique et contrats responsables et solidaires

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

27/03/2014
Pertinence
Question n° 11966 posée par Mme Françoise Férat

Plan d'actions consommation de benzodiazépines

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

12/06/2014
Pertinence
Question n° 13495 posée par Mme Françoise Férat

Aluminium dans les laits infantiles

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

30/10/2014
Pertinence
Question n° 13767 posée par Mme Françoise Férat

Produits d'hygiène et de soin pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/11/2014
Pertinence
Question n° 13768 posée par Mme Françoise Férat

Réforme de la formation initiale en kinésithérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/11/2014
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18778 posée par Mme Françoise Férat

Prévention des accidents vasculaires cérébraux

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence
Question n° 19307 posée par Mme Françoise Férat

Accès à la liste d'attente pour les greffes rénales

La question est caduque

17/12/2015
Pertinence
Question n° 19916 posée par Mme Françoise Férat

Obligation de disposer d'un directeur dans chaque centre social

La question est caduque

04/02/2016
Pertinence